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Marques déposées par monsieur André CARON
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MERVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MERVAL
Monsieur André CARON

Numéro de dépôt :
1665743
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2010

Présentation de la marque MERVAL

Déposée le 9 mai 1990 par monsieur André CARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André CARON domicilié(e) Le Long de la Lande, 76220 LA FEUILLIE (dossier no 2163823) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2163823) - France.

La marque MERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MERVAL est expirée depuis le 9 mai 2010.

André CARON a également déposé les autres marques suivantes : LE LIVRE DE VIE , CHATEAU DE MERVAL


Monsieur André CARON - Le Long de la Lande, 76220 LA FEUILLIE (dossier no 2163823) - France


NOVAMARK - (dossier no 2163823) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2163823 - Publication au BOPI 2000-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Lait, fromages, beurres et tous autres produits laitiers.Miel et gelée royale pour l'alimentation humaine (pas à usage médical).Jus de pomme. Cidre, pommeau, hydromel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.