Marque enregistrée - Marque en vigueur

D UN TERROIR A L AUTRE
M. André CAILLAUDAUD

Numéro de dépôt :
4312996
Date de dépôt :
08/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2026
D UN TERROIR A L AUTRE de André CAILLAUDAUD

Présentation de la marque D UN TERROIR A L AUTRE

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2016 par monsieur André CAILLAUDAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D UN TERROIR A L AUTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur André CAILLAUDAUD domicilié(e) 5 rue de Montauban - 87220 - FEYTIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. André CAILLAUDAUD domicilié(e) 5 RUE de Montauban - 87220 - FEYTIAT - France.

La marque D UN TERROIR A L AUTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D UN TERROIR A L AUTRE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

André CAILLAUDAUD a également déposé les autres marques suivantes : Bio & Bon , SAVEURS SAVOIRS TRADITIONS , Les Savoirs d'Antan , Saveur Pie et Noir , BIOPLUS


M. André CAILLAUDAUD - 5 rue de Montauban - 87220 - FEYTIAT - France


M. André CAILLAUDAUD - 5 RUE de Montauban - 87220 - FEYTIAT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.