Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par monsieur André BRUTINEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « écomoov » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-10 du 6 mars 2020.
Le déposant est monsieur André BRUTINEL domicilié(e) 6 avenue Lionel Terray - 69330 - MEYZIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe AGRA, Monsieur André BRUTINEL domicilié(e) 6 avenue Lionel Terray - 69330 - Meyzieu - France.
La marque écomoov a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622690.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur André BRUTINEL - 6 avenue Lionel Terray - 69330 - MEYZIEU - France
Groupe AGRA, Monsieur André BRUTINEL - 6 avenue Lionel Terray - 69330 - Meyzieu - France
Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; préparations pour la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ;
Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; bougies pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; tournevis électriques ; broyeurs (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
Appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour la transmission du son ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils de chauffage ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; prospectus ;
Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ;
Formation ;
Contrôle technique de véhicules automobiles.
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