'TERNATA SUNDANCE'

S.A. ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS

Présentation de la marque 'TERNATA SUNDANCE'

Déposée le 1 août 1996 par la Société Anonyme (SA) ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « 'TERNATA SUNDANCE' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS domicilié(e) La Bouvinerie B.P. 15, 49180 ST BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 200 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BRIANT Président Directeur Général ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS - France.

La marque 'TERNATA SUNDANCE' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 'TERNATA SUNDANCE' est expirée depuis le 1 août 2006.

ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS a également déposé les autres marques suivantes : OLIVE'S GREEN , BRIANT RUBIDOR' , TARENTELLA