Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLIVE'S GREEN
ANDRE BRIANT Jeunes PLANTS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94533455
Date de dépôt :
18/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2004

Présentation de la marque OLIVE'S GREEN

Déposée le 18 août 1994 par la Société Anonyme (SA) ANDRE BRIANT Jeunes PLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLIVE'S GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE BRIANT Jeunes PLANTS domicilié(e) BP 15 LA BOUVINERIE, 49180 St BARTHELEMY D'ANJOU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 200 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PINEL Pascal André Briant Jeunes Plants - France.

La marque OLIVE'S GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIVE'S GREEN est expirée depuis le 18 août 2004.

ANDRE BRIANT Jeunes PLANTS a également déposé les autres marques suivantes : 'TERNATA SUNDANCE' , BRIANT RUBIDOR' , TARENTELLA


ANDRE BRIANT Jeunes PLANTS Société Anonyme - BP 15 LA BOUVINERIE, 49180 St BARTHELEMY D'ANJOU CEDEX - France - SIREN 072200454


PINEL Pascal André Briant Jeunes Plants - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Conifère (Plante d'ornement ligneuse)