LES VANS DU MONT ST MICHEL
Présentation de la marque LES VANS DU MONT ST MICHEL
Déposée le 12 décembre 1994 par André BREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VANS DU MONT ST MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES VANS DU MONT ST MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549023.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VANS DU MONT ST MICHEL est expirée depuis le 12 décembre 2004.
André BREUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03