ECURIE DU MONT SAINT MICHEL
Présentation de la marque ECURIE DU MONT SAINT MICHEL
Déposée le 1 août 1995 par André BREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « ECURIE DU MONT SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECURIE DU MONT SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583835.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECURIE DU MONT SAINT MICHEL est expirée depuis le 1 août 2005.
André BREUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37