Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur André Branquinho
/
PASTELDENATA.COM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PASTELDENATA.COM
M. André Branquinho, Agissant pour le compte de la société "PASTEL DE NATA" en cours de formation
M. Paulo Pereira, Agissant pour le compte de la société "PASTEL DE NATA" en cours de formation
Mme. Maria Gonçalves, Agissant pour le compte de la société "PASTEL DE NATA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4013447
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PASTELDENATA.COM de André Branquinho

Présentation de la marque PASTELDENATA.COM

Déposée par voie électronique le 19 juin 2013 par monsieur André Branquinho, monsieur Paulo Pereira, madame Maria Gonçalves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASTELDENATA.COM »

Les déposants sont monsieur André Branquinho domicilié(e) Rue Frédéric et Irène Joliot Curie, 3 Fleury Les Aubrais - 45400 - Orleans - France, monsieur Paulo Pereira domicilié(e) Rue Frédéric et Irène Joliot Curie, 3 Fleury Les Aubrais - 45400 - Orleans - France, madame Maria Gonçalves domicilié(e) Rue Frédéric et Irène Joliot Curie, 3 Fleury Les Aubrais - 45400 - Orleans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. André Branquinho domicilié(e) Rue Frédéric et Irène Joliot Curie, 3 Orleans - 45400 - Orleans - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30


M. André Branquinho, Agissant pour le compte de la société "PASTEL DE NATA" en cours de formation - Rue Frédéric et Irène Joliot Curie, 3 Fleury Les Aubrais - 45400 - Orleans - France

M. Paulo Pereira, Agissant pour le compte de la société "PASTEL DE NATA" en cours de formation - Rue Frédéric et Irène Joliot Curie, 3 Fleury Les Aubrais - 45400 - Orleans - France

Mme. Maria Gonçalves, Agissant pour le compte de la société "PASTEL DE NATA" en cours de formation - Rue Frédéric et Irène Joliot Curie, 3 Fleury Les Aubrais - 45400 - Orleans - France


M. André Branquinho - Rue Frédéric et Irène Joliot Curie, 3 Orleans - 45400 - Orleans - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636698 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; gâteaux.