Déposée par voie électronique le 10 janvier 2020 par ANDRE BOUVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FULLSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-05 du 31 janvier 2020.
Le déposant est ANDRE BOUVET domicilié(e) ZA LA CHEVALLERIE - 49770 - LONGUENEE EN ANJOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK BOUVET domicilié(e) ZA LA CHEVALLERIE - 49770 - LONGUENEE EN ANJOU - France.
La marque FULLSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDRE BOUVET - ZA LA CHEVALLERIE - 49770 - LONGUENEE EN ANJOU - France
Monsieur PATRICK BOUVET - ZA LA CHEVALLERIE - 49770 - LONGUENEE EN ANJOU - France
Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37
Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; portails et portes de garage métalliques ; clôtures métalliques, volets, volets roulants et caissons de volets roulants métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; barreaux de grilles métalliques ; cadres de fenêtres et de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; galets et garnitures de fenêtres et de portes métalliques ; ferme-porte [non électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; grilles métalliques ; huisseries métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ; marquises [construction] métalliques ; marteaux et seuils de portes métalliques ; moustiquaires [châssis métalliques] ; poignées de portes [en métal] ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; sonnettes ; stores d'extérieur métalliques ; chaînes de sûreté ; vasistas métalliques ; verrous métalliques pour portes et fenêtres ; croisillons de portes et de fenêtres [métalliques] ; blindages de portes métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres métalliques ; boîtes aux lettres [métalliques], entrées de boîtes aux lettres [métalliques] ; numéros de maisons non lumineux [métalliques] ;
Matériaux de construction non métalliques ; vérandas non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; portes de garage et portails non métalliques ; volets, volets roulants et caissons de volets roulants non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [non métalliques] ; barreaux de grilles non métalliques ; cadres et châssis de fenêtres et de portes [non métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non métalliques] ; arrêts de fenêtres non métalliques ; galets, croisillons et garnitures de fenêtres et de portes non métalliques ; grilles non métalliques ; huisseries non métalliques ; jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; seuils de portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile ; persiennes d'extérieur non métallique ; vasistas non métalliques ; blindages de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; boiseries de portes et de fenêtres ; portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre isolant [construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] ; moustiquaires [châssis non métalliques].
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