Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"du côte des OLIVADES"
André BOURGUIGNON, citoyen belge

Numéro de dépôt :
99827961
Date de dépôt :
09/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/12/2009

Présentation de la marque "du côte des OLIVADES"

Déposée le 9 décembre 1999 par André BOURGUIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « "du côte des OLIVADES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est André BOURGUIGNON, citoyen belge, domicilié(e) Lieu dit de Bourgeac, MAS DES OLIVADES, 13520 LE PARADOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque "du côte des OLIVADES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "du côte des OLIVADES" est expirée depuis le 9 décembre 2009.


André BOURGUIGNON, citoyen belge - Lieu dit de Bourgeac, MAS DES OLIVADES, 13520 LE PARADOU - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures, compotes ; oeufs ; laits et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; plats cuisinés et préparations alimentaires conservés notamment par surgélation, à base de viande et/ou de poisson ; charcuterie. Café ; thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; pain dit " viennois ", biscottes, brioches, croissants, pizzas, quiches lorraines, tartes au fromage, tartes aux oignons ; boissons à base de café, de thé ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace. Services d'hébergement et de restauration (alimentation), de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de services de préparation de grillades (restauration), de bars, de maisons de repos et de convalescence, services hôteliers ; approvisionnement en matière de restauration (traiteur) ; restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.