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Marques déposées par monsieur ANDRE BOURGUET
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LE FOIE GRAS DU MONT SAINT MICHEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE FOIE GRAS DU MONT SAINT MICHEL
Monsieur ANDRE BOURGUET

Numéro de dépôt :
4418968
Date de dépôt :
11/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2028
LE FOIE GRAS DU MONT SAINT MICHEL de ANDRE BOURGUET

Présentation de la marque LE FOIE GRAS DU MONT SAINT MICHEL

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2018 par monsieur ANDRE BOURGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FOIE GRAS DU MONT SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est monsieur ANDRE BOURGUET domicilié(e) MONTIMAS - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANDRE BOURGUET domicilié(e) MONTIMAS - 34500 - BEZIERS - France.

La marque LE FOIE GRAS DU MONT SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOIE GRAS DU MONT SAINT MICHEL arrivera à expiration en date du 11 janvier 2028.

ANDRE BOURGUET a également déposé les autres marques suivantes : FERIA DE NIMES


Monsieur ANDRE BOURGUET - MONTIMAS - 34500 - BEZIERS - France


Monsieur ANDRE BOURGUET - MONTIMAS - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet partiel n°770580 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Poisson ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.