Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUTHENE
Monsieur André BONNEFOUS

Numéro de dépôt :
1340586
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1996
RUTHENE de André BONNEFOUS

Présentation de la marque RUTHENE

Déposée le 29 janvier 1986 par monsieur André BONNEFOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUTHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André BONNEFOUS domicilié(e) 8 ter, rue Combarel, 12000 RODEZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque RUTHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUTHENE est expirée depuis le 29 janvier 1996.


Monsieur André BONNEFOUS - 8 ter, rue Combarel, 12000 RODEZ. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.