DOMAINE ANDRE BONHOMME
Présentation de la marque DOMAINE ANDRE BONHOMME
Déposée le 8 janvier 2001 par ANDRE BONHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE ANDRE BONHOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE ANDRE BONHOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ANDRE BONHOMME est expirée depuis le 8 janvier 2011.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07