Déposée le 23 septembre 2012 par monsieur ANDRE BONALY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LES RUPTURES DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est monsieur ANDRE BONALY domicilié(e) 12 RUE DE LA ROUCHE - 78720 - LA CELLE LES BORDES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANDRE BONALY domicilié(e) 12 RUE DE LA ROUCHE - 78720 - LA CELLE LES BORDES - France.
La marque LES RUPTURES DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUPTURES DU TEMPS est expirée depuis le 23 septembre 2022.
ANDRE BONALY a également déposé les autres marques suivantes : LE MANAGEMENT DURABLE
M. ANDRE BONALY - 12 RUE DE LA ROUCHE - 78720 - LA CELLE LES BORDES - France
M. ANDRE BONALY - 12 RUE DE LA ROUCHE - 78720 - LA CELLE LES BORDES - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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