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Marques déposées par monsieur André BOISSEAUX
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COTES DU RHONE GRANDAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTES DU RHONE GRANDAL
Monsieur André BOISSEAUX

Numéro de dépôt :
12013
Date de dépôt :
27/05/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Beaune

Présentation de la marque COTES DU RHONE GRANDAL

Déposée le 27 mai 1977 par monsieur André BOISSEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Beaune), la marque française « COTES DU RHONE GRANDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André BOISSEAUX domicilié(e) "BASTION DES DAMES" Rue Vivant Gardin 21200 - BEAUNE - France.

La marque COTES DU RHONE GRANDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COTES DU RHONE GRANDAL est expirée depuis le 27 mai 1987.

André BOISSEAUX a également déposé les autres marques suivantes : BEAUJOLAIS RICHEVEL , CUVEE SAINTE ANNE , RESERVE SAINT ANDRE


Monsieur André BOISSEAUX - "BASTION DES DAMES" Rue Vivant Gardin 21200 - BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

Vins d'appellation contrôlée COTES DU RHONE.