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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) André BOET
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LE NOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NOR
S.A. André BOET, société anonyme, 26, rue Paul Doumer, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ.

Numéro de dépôt :
1272990
Date de dépôt :
17/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1994

Présentation de la marque LE NOR

Déposée le 17 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) André BOET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE NOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) André BOET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque LE NOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NOR est expirée depuis le 17 mai 1994.

André BOET a également déposé les autres marques suivantes : LE PRESTIGE DU NORD , STOP SON


S.A. André BOET, société anonyme, 26, rue Paul Doumer, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Moyen de locomotion par eau;péniche habitable;péniche de croisière sur rivières et canaux; péniche d'habitation flottante.