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Marques déposées par monsieur ANDRE BICHET
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ACP Quercy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACP Quercy
Monsieur ANDRE BICHET

Numéro de dépôt :
4437799
Date de dépôt :
16/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2028
ACP Quercy de ANDRE BICHET

Présentation de la marque ACP Quercy

Déposée par voie électronique le 16 mars 2018 par monsieur ANDRE BICHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACP Quercy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur ANDRE BICHET domicilié(e) Domaine de Gayfié - 46260 - SAINT JEAN DE LAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANDRE BICHET domicilié(e) Domaine de Gayfié - 46260 - SAINT JEAN DE LAUR - France.

La marque ACP Quercy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACP Quercy arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.


Monsieur ANDRE BICHET - Domaine de Gayfié - 46260 - SAINT JEAN DE LAUR - France


Monsieur ANDRE BICHET - Domaine de Gayfié - 46260 - SAINT JEAN DE LAUR - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

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Services de psychothérapie.