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Marques déposées par monsieur André BERTRAND
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BERTRAND DE CANOVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTRAND DE CANOVE
M. André BERTRAND, demeurant:

Numéro de dépôt :
1512720
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1999

Présentation de la marque BERTRAND DE CANOVE

Déposée le 3 février 1989 par monsieur André BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERTRAND DE CANOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André BERTRAND domicilié(e) 5 bis, rue Dosne, à PARIS.de nationalité franÇaise. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BERTRAND DE CANOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTRAND DE CANOVE est expirée depuis le 3 février 1999.

André BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : BERTRAND DE CANOVE


M. André BERTRAND, demeurant: - 5 bis, rue Dosne, à PARIS.de nationalité franÇaise. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 1 mars 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°273015 - Publication au BOPI 1999-03-01

Inscription le 5 février 1991 - Transmission de propriété n°51274 - Publication au BOPI 1991-02-05

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.