Déposée le 12 mars 1996 par monsieur André BERBEGAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA SELLERIE D'EPONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est monsieur André BERBEGAL domicilié(e) demeurant 61 Boulevard Anatole France, 86000 POITIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis LECLERCQ C PUISSANCE TROIS PUBLICITE - France.
La marque LA SELLERIE D'EPONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615682.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SELLERIE D'EPONA est expirée depuis le 12 mars 2006.
Monsieur André BERBEGAL - demeurant 61 Boulevard Anatole France, 86000 POITIERS - France
Jean-Louis LECLERCQ C PUISSANCE TROIS PUBLICITE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie; porte-cartes; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; sacs à main; vêtements pour animaux; sacs de voyage; sacs-housses pour selle; sacs de pansage; illères; musettes-mangeoire; musettes à fourrage; protections (en cuir ou dérivés) de travail, de repos, de transport; muselières; tapis de selle; étrivières; sangles; enrênements; bridons; rênes; longes; licols; surfaix; harnais; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; mors et étriers montés sur cuir.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel d'entretien et de nettoyage.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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