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Marques déposées par monsieur André BENMUSSA
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GELFRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GELFRAIS
Monsieur André BENMUSSA

Numéro de dépôt :
1729158
Date de dépôt :
12/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1997

Présentation de la marque GELFRAIS

Déposée le 12 octobre 1987 par monsieur André BENMUSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GELFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André BENMUSSA domicilié(e) 25 Bd Lannes, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Bertrand DOMENACH Avocat - 39 rue Bobillot 75013 PARIS - France.

La marque GELFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GELFRAIS est expirée depuis le 12 octobre 1997.

André BENMUSSA a également déposé les autres marques suivantes : EMATIC


Monsieur André BENMUSSA - 25 Bd Lannes, 75116 PARIS - France


Me Bertrand DOMENACH Avocat - 39 rue Bobillot 75013 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-39

Produits alimentaire surgelés Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d'autres classes animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.