Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur André BELLEGARDE
/
"CHATEAU DE LA TOUR D'ARCINS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CHATEAU DE LA TOUR D'ARCINS"
Monsieur André BELLEGARDE

Numéro de dépôt :
97698904
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2007

Présentation de la marque "CHATEAU DE LA TOUR D'ARCINS"

Déposée le 6 octobre 1997 par monsieur André BELLEGARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "CHATEAU DE LA TOUR D'ARCINS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est monsieur André BELLEGARDE domicilié(e) CHATEAU DE LA TOUR D'ARCINS, 33460 MARGAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André BELLEGARDE CHATEAU DE LA TOUR D'ARCINS - France.

La marque "CHATEAU DE LA TOUR D'ARCINS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CHATEAU DE LA TOUR D'ARCINS" est expirée depuis le 6 octobre 2007.


Monsieur André BELLEGARDE - CHATEAU DE LA TOUR D'ARCINS, 33460 MARGAUX - France


Monsieur André BELLEGARDE CHATEAU DE LA TOUR D'ARCINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU DE LA TOUR D'ARCINS"