Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOURNOI DU XV
Numéro de dépôt :
1011759
Date de dépôt :
01/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Perigueux
Présentation de la marque TOURNOI DU XV
Déposée le 1 mars 1977 par André BECU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Perigueux), la marque française « TOURNOI DU XV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOURNOI DU XV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TOURNOI DU XV est expirée depuis le 1 mars 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019