Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
RETROUVE CLES
Numéro de dépôt :
3838013
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Présentation de la marque RETROUVE CLES
Déposée le 10 juin 2011 par André BAUX et Sylvaine BAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « RETROUVE CLES »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
André BAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 6 juin 2012 - Rejet total n°577139 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06