Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIVITRES
M. ANDRE BAUX

Numéro de dépôt :
4116112
Date de dépôt :
07/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2024
QUALIVITRES de ANDRE BAUX

Présentation de la marque QUALIVITRES

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2014 par monsieur ANDRE BAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALIVITRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est monsieur ANDRE BAUX domicilié(e) 60 AVENUE DE NICE - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANDRE BAUX domicilié(e) 60 AVENUE DE NICE - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

La marque QUALIVITRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116112.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIVITRES est expirée depuis le 7 septembre 2024.

ANDRE BAUX a également déposé les autres marques suivantes : RETROUVE CLES , Qualiroulettes


M. ANDRE BAUX - 60 AVENUE DE NICE - 06800 - CAGNES SUR MER - France


M. ANDRE BAUX - 60 AVENUE DE NICE - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Verre isolant (construction).