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Marques déposées par monsieur André BARRETEAU
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PANIROLLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANIROLLS
Monsieur André BARRETEAU

Numéro de dépôt :
1299296
Date de dépôt :
14/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1995

Présentation de la marque PANIROLLS

Déposée le 14 février 1985 par monsieur André BARRETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANIROLLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André BARRETEAU domicilié(e) 1, rue du Commerce, 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque PANIROLLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIROLLS est expirée depuis le 14 février 1995.

André BARRETEAU a également déposé les autres marques suivantes : CROC'DAL , CROISSANTERINE


Monsieur André BARRETEAU - 1, rue du Commerce, 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France


CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Paniers métalliques, notamment paniers métalliques mobiles pour la présentation et le transport de produits de boulangerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.