Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANTERINE
Monsieur André BARRETEAU

Numéro de dépôt :
1336460
Date de dépôt :
27/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1995

Présentation de la marque CROISSANTERINE

Déposée le 27 décembre 1985 par monsieur André BARRETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISSANTERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André BARRETEAU domicilié(e) 1, rue du Commerce, 85160 ST-JEAN DE MONTS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque CROISSANTERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANTERINE est expirée depuis le 27 décembre 1995.

André BARRETEAU a également déposé les autres marques suivantes : CROC'DAL , PANIROLLS


Monsieur André BARRETEAU - 1, rue du Commerce, 85160 ST-JEAN DE MONTS. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Pâtisseries, viennoiseries;plats cuisinés; restauration rapide.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.