Déposée le 8 avril 1986 par monsieur André BARRETEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROC'DAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur André BARRETEAU domicilié(e) 1, Rue du Commerce, 85160 ST-JEAN-DE-MONTS (dossier no 2064809) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2064809) - France.
La marque CROC'DAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROC'DAL est expirée depuis le 8 avril 2006.
André BARRETEAU a également déposé les autres marques suivantes : CROISSANTERINE , PANIROLLS
Monsieur André BARRETEAU - 1, Rue du Commerce, 85160 ST-JEAN-DE-MONTS (dossier no 2064809) - France
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2064809) - France
Renouvellement sans limitation le 7 mars 1996 n°2064809 - Publication au BOPI 1996-03-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et en particulier pains et petits pains fourrés de plats cuisinés frais ou surgelés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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