Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAILLY
Numéro de dépôt :
1529237
Date de dépôt :
03/09/1987
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
03/09/1997
Présentation de la marque BAILLY
Déposée le 3 septembre 1987 par André BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529237.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAILLY est expirée depuis le 3 septembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43