Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAA OCEAN
Société dite: ANDRE AVIO & Co

Numéro de dépôt :
1091643
Date de dépôt :
29/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAA OCEAN

Déposée le 29 mars 1979 par ANDRE AVIO & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAA OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: ANDRE AVIO & Co domicilié(e) (Société Anonyme) 71, rue de la Paix 59540 CAUDRY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE JOSSE & PETIT - France.

La marque CAA OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAA OCEAN est expirée depuis le 29 mars 1989.


Société dite: ANDRE AVIO & Co - (Société Anonyme) 71, rue de la Paix 59540 CAUDRY. - France


OFFICE JOSSE & PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044

Tulles, dentelles, broderies.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.