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Marques déposées par monsieur André ARNAUD
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CHATEAU GODARD Appellation Bordeaux Contrôlée Supérieur Cotes de Francs contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GODARD Appellation Bordeaux Contrôlée Supérieur Cotes de Francs contrôlée
Monsieur André ARNAUD

Numéro de dépôt :
1265982
Date de dépôt :
29/02/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/03/1994

Présentation de la marque CHATEAU GODARD Appellation Bordeaux Contrôlée Supérieur Cotes de Francs contrôlée

Déposée le 29 février 1984 par monsieur André ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GODARD Appellation Bordeaux Contrôlée Supérieur Cotes de Francs contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André ARNAUD domicilié(e) 33 FRANCS. - France.

La marque CHATEAU GODARD Appellation Bordeaux Contrôlée Supérieur Cotes de Francs contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GODARD Appellation Bordeaux Contrôlée Supérieur Cotes de Francs contrôlée est expirée depuis le 1 mars 1994.

André ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : A D B ARTISAN DÉCOR BOIS


Monsieur André ARNAUD - 33 FRANCS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Chateau Godard".