Déposée le 26 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANDRE ARNAUD CONSEILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANDRE ARNAUD CONSEILS domicilié(e) 665 AVENUE THEODORE AUBANEL - 84500 - BOLLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 859 191 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE ARNAUD CONSEILS domicilié(e) 665 AVENUE THEODORE AUBANEL - 84500 - BOLLENE - France.
La marque PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDRE ARNAUD CONSEILS, SARL - 665 AVENUE THEODORE AUBANEL - 84500 - BOLLENE - France - SIREN 388859191
ANDRE ARNAUD CONSEILS - 665 AVENUE THEODORE AUBANEL - 84500 - BOLLENE - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; amidon (apprêt) ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits de rasage ; encens ; masques de beauté ; décolorants à usage cosmétique ; produits de démaquillage ; dépilatoires ; savons désodorisants ; eaux de toilette ; fards ; laques pour les cheveux ; produits de maquillage ; shampooings ; colorants pour la toilette et la lessive ; crayon à usage cosmétique ; extraits de fleurs et de plantes ; pierre-ponce ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Herbes médicinales et tisanes ; alcools médicinaux ; aliments diététiques ; aliments pour bébés ; laits à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; produits antiparasitaires ; produits antirhumatismaux ; antiseptiques ; antiuriques ; antiverrue ; sels pour le bain à usage médical ; préparations thérapeutiques pour le bain ; boue pour bains ; bains d'oxygène ; bandes hygiéniques ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; préparations biologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage vetérinaire ; boissons diététiques à usage médical ; bonbons à usage pharmaceutique ; boues médicinales ; onguents contre les brûlures solaires ; produits contre les brûlures ; camphre à usage médical ; cataplasmes ; céréales à usage médical ; préparations médicinales pour la croissance des cheveux ; remèdes contre la constipation ; coupe-faim à usage médical ; désinfectants ; désherbants ; eaux thermales ; emplâtres ; éponges vulnéraires ; herbes médicinales ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; ferments lactiques à usage pharmaceutiques ; préparations d'oligo-éléments ; onguents ; pommades ; racines médicinales ; sirops à usage pharmaceutique ; sparadraps ; thé médicinal ; tisanes ; préparations de vitamines ;
Oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine.
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