Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODULINO GLOUTON
Numéro de dépôt :
1325497
Date de dépôt :
01/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/1995
Présentation de la marque MODULINO GLOUTON
Déposée le 1 octobre 1985 par monsieur André Antoine BORNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULINO GLOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODULINO GLOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULINO GLOUTON est expirée depuis le 1 octobre 1995.
André Antoine BORNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11