Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFERAMA
Monsieur André Antoine BORNET (nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1740502
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2000
CAFERAMA de André Antoine BORNET (nationalité franÇaise

Présentation de la marque CAFERAMA

Déposée le 16 octobre 1990 par monsieur André Antoine BORNET (nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAFERAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André Antoine BORNET (nationalité franÇaise domicilié(e) Route de Chatillon, 01990 ST TRIVIER SUR MOIGNANS - France.

La marque CAFERAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFERAMA est expirée depuis le 16 octobre 2000.


Monsieur André Antoine BORNET (nationalité franÇaise) - Route de Chatillon, 01990 ST TRIVIER SUR MOIGNANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Constructions transportables non métalliques, Meubles, Glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Café, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales à base de café, pain, patisserie et confiserie à base de café, glaces comestibles à base de café, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces à base de café (à l'exception des sauces à salade) épices glace à rafraîchir.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire, Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, information ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Services rendus par un Franchiseur, à savoir transfert (mise à dispotion) de savoir-faire, concession de licences. Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, pouponnières

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.