ACCORD DE MOTIVATION
Présentation de la marque ACCORD DE MOTIVATION
Déposée par voie électronique le 29 septembre 2014 par monsieur André ANGOTTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCORD DE MOTIVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCORD DE MOTIVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORD DE MOTIVATION est expirée depuis le 29 septembre 2024.
André ANGOTTI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07