Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NINETTE
Numéro de dépôt :
1443535
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/1997
Présentation de la marque NINETTE
Déposée le 30 décembre 1987 par André AMATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NINETTE est expirée depuis le 30 décembre 1997.
André AMATHIEU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23