Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACIFIQUE
Monsieur ANDRE Alain

Numéro de dépôt :
1515761
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
14/02/2009

Présentation de la marque PACIFIQUE

Déposée le 14 février 1989 par monsieur ANDRE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « PACIFIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ANDRE Alain domicilié(e) Chemin de Pierre Morte, 73100 TRESSERVE (dossier no 2136963) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce domicilié(e) (dossier no 2136963) - France.

La marque PACIFIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACIFIQUE est expirée depuis le 14 février 2009.

ANDRE Alain a également déposé les autres marques suivantes : Comme des Français , Editions Trésors Partagés , ARCALOGY


Monsieur ANDRE Alain - Chemin de Pierre Morte, 73100 TRESSERVE (dossier no 2136963) - France


Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - (dossier no 2136963) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 1999 n°2136963 - Publication au BOPI 1999-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Vêtement, prêt à porter, pantalons, blousons, gilets, robes, peignoirs, serviette de bain, draps de bain.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.