Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Editions Trésors Partagés
M. ANDRE ALAIN

Numéro de dépôt :
3922410
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2022
Editions Trésors Partagés de ANDRE ALAIN

Présentation de la marque Editions Trésors Partagés

Déposée le 24 mai 2012 par monsieur ANDRE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Editions Trésors Partagés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur ANDRE ALAIN domicilié(e) 22 rue Guy de Maupassant - 67550 - VENDENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANDRE ALAIN domicilié(e) 22 rue Guy de Maupassant - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque Editions Trésors Partagés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Editions Trésors Partagés est expirée depuis le 24 mai 2022.


M. ANDRE ALAIN - 22 rue Guy de Maupassant - 67550 - VENDENHEIM - France


M. ANDRE ALAIN - 22 rue Guy de Maupassant - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Livres ; brochures ;

Formation ; publication de livres ; micro-édition.