Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE TATOUE
M. andré aguilar
M. olivier rochard

Numéro de dépôt :
4159702
Date de dépôt :
24/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE TATOUE de andré aguilar

Présentation de la marque LE TATOUE

Déposée par voie électronique le 24 février 2015 par monsieur andré aguilar et monsieur olivier rochard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TATOUE »

Les déposants sont monsieur andré aguilar domicilié(e) 13 avenue paul vaillant couturier - 94230 - cachan - France et monsieur olivier rochard domicilié(e) 6 rue maurice ravel - 92330 - sceaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. andré aguilar domicilié(e) 13 avenue paul vaillant couturier - 94230 - cachan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. andré aguilar - 13 avenue paul vaillant couturier - 94230 - cachan - France

M. olivier rochard - 6 rue maurice ravel - 92330 - sceaux - France


M. andré aguilar - 13 avenue paul vaillant couturier - 94230 - cachan - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 29 juillet 2016 - Rejet total n°675469 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-29

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.