Déposée par voie électronique le 17 décembre 2013 par monsieur André Aboudaram
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPLIT & SPLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est monsieur André Aboudaram domicilié(e) 4 chemin de la haute borne - 78610 - Les Breviaires - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.
La marque SPLIT & SPLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. André Aboudaram - 4 chemin de la haute borne - 78610 - Les Breviaires - France
IN CONCRETO - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Inscription le 18 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677969 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-18
Câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; commutatrices ; compte-fils ; compteurs ; condensateurs électriques, optiques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; connecteurs ; boîtes de connexion ; connexions ; tableaux de connexion, contacts électriques ; contacts électriques en métaux précieux ; convertisseurs électriques ; coupe-circuit ; prises de courant ; fils de cuivre isolés ; disjoncteurs ; armoires, pupitres et tableaux de distribution (électricité) ; indicateurs de perte électrique ; batteries électriques ; canalisations électriques ; piles électriques ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; fils d'identification pour fils électriques ; fils magnétiques ; serre-fils (électricité) ; fils télégraphiques, fils téléphoniques ; fusibles ; gaines d'identification pour fils électriques ; interrupteurs ; inverseurs (électricité) ; appareils d'intercommunication ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; logiciels destinés à la protection et â la sécurisation des messageries électroniques ; logiciels et progiciels de réalisation d'opérations financières ou sur titres ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateur, cartes électroniques et cartes d'extension pour micro-ordinateurs ; stylos magnétiques, stylos magnéto-optiques ; stylos électroniques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels de génération automatique de tests fonctionnels, appareils pour le diagnostic non à usage médical, récepteurs de sons et d'images virtuelles ;
Service de publicité ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés et d'échantillons ; exploitation d'une banque de données ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; mise en forme d'informations de textes et/ou d'images, fixes ou animées ; gestion de fichiers informatiques et/ou de données ; gestion administrative d'une plateforme de données consultable en ligne ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de recherches et d'études de marché ; études statistiques ; recueils de données dans un fichier central ; organisation d'expositions et d'événements à buts commerciaux ou de publicité ;
Services d'installation et de réparation de: câbles à fibres optiques, câbles coaxiaux, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, commutatrices, compte-fils, compteurs, condensateurs électriques, optiques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduite d'électricité (fils, câbles), connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupe-circuit, prises de courant, fils de cuivre isolés, disjoncteurs, armoires, pupitres et tableaux de distribution (électricité), indicateurs de perte électrique, batteries électriques, canalisations électriques, piles électriques, raccordements électriques, raccords de lignes électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), fils d'identification pour fils électriques, fils magnétiques, serre-fils (électricité), fils télégraphiques, fils téléphoniques, fusibles, gaines d'identification pour fils électriques, interrupteurs, inverseurs (électricité), appareils d'intercommunication, supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission, ordinateurs et ordinateurs portables, périphériques d'ordinateur ; .
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