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Marques déposées par monsieur Andoque Alaric
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ACTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTE
M. Andoque Alaric

Numéro de dépôt :
4255835
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2026
ACTE de Andoque Alaric

Présentation de la marque ACTE

Déposée le 10 mars 2016 par monsieur Andoque Alaric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur Andoque Alaric domicilié(e) 9 BOULEVARD Saint Denis - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Andoque Alaric domicilié(e) 9 BOULEVARD Saint Denis - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ACTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTE arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.


M. Andoque Alaric - 9 BOULEVARD Saint Denis - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


M. Andoque Alaric - 9 BOULEVARD Saint Denis - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Vêtements ; chapellerie.