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Marques déposées par ANDIRAN Dominique
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SOYEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYEUX
ANDIRAN Dominique

Numéro de dépôt :
3161503
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
25/04/2012
SOYEUX de ANDIRAN Dominique

Présentation de la marque SOYEUX

Déposée le 25 avril 2002 par ANDIRAN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « SOYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est ANDIRAN Dominique domicilié(e) Domaine Haut Campagnau,32330 LAURAET - 32330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDIRAN Dominique domicilié(e) Domaine Haut Campagnau,32330 MONTREAL - 32330 - France.

La marque SOYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYEUX est expirée depuis le 25 avril 2012.

ANDIRAN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : VAIN DE RÛ


ANDIRAN Dominique - Domaine Haut Campagnau,32330 LAURAET - 32330 - France


ANDIRAN Dominique - Domaine Haut Campagnau,32330 MONTREAL - 32330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Vins spiritueux. Digestifs [alcools et liqueurs]. Eaux-de-vie Pressurage de fruits

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.