Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT MASCOT
ANDIN DAVID

Numéro de dépôt :
3329570
Date de dépôt :
14/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2014
SPORT MASCOT de ANDIN DAVID

Présentation de la marque SPORT MASCOT

Déposée le 14 décembre 2004 par ANDIN DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT MASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est ANDIN DAVID domicilié(e) 48 RUE BARGUE,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDIN DAVID domicilié(e) 48 RUE BARGUE,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque SPORT MASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT MASCOT est expirée depuis le 14 décembre 2014.


ANDIN DAVID - 48 RUE BARGUE,75015 PARIS - 75015 - France


ANDIN DAVID - 48 RUE BARGUE,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet partiel n°418689 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet partiel n°418633 - Publication au BOPI 2005-09-26

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Tour de cou porte téléphone et jouets en peluche, balles ballons de jeu, jouets.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].