Déposée le 14 décembre 2004 par ANDIN DAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORT MASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est ANDIN DAVID domicilié(e) 48 RUE BARGUE,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDIN DAVID domicilié(e) 48 RUE BARGUE,75015 PARIS - 75015 - France.
La marque SPORT MASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT MASCOT est expirée depuis le 14 décembre 2014.
ANDIN DAVID - 48 RUE BARGUE,75015 PARIS - 75015 - France
ANDIN DAVID - 48 RUE BARGUE,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet partiel n°418689 - Publication au BOPI 2005-09-26
Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet partiel n°418633 - Publication au BOPI 2005-09-26
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Tour de cou porte téléphone et jouets en peluche, balles ballons de jeu, jouets.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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