Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANET CAP
ANDIN David

Numéro de dépôt :
97658969
Date de dépôt :
14/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2007

Présentation de la marque PLANET CAP

Déposée le 14 janvier 1997 par ANDIN David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANET CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est ANDIN David, domicilié(e) 29 ter, la Prairie Souville, 60950 ERMENONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque PLANET CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANET CAP est expirée depuis le 14 janvier 2007.

ANDIN David a également déposé les autres marques suivantes : X LINE , OFFICIAL CAP , HOT LINE , TOUDOUNOURS , LOOK D'ENFER , LA PLANETE DES OURS , SPORT MASCOT , LKF , PLAN - VOYAGES , DEGUINOURS


ANDIN David - 29 ter, la Prairie Souville, 60950 ERMENONVILLE - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés. Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie, et notamment casquettes et bonnets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.