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Marques déposées par l'association loi 1901 Andilly Loisirs
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Petit Pays
Marque expirée - Marque en non vigueur

Petit Pays
Andilly Loisirs Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3477866
Date de dépôt :
26/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2017
Petit Pays de Andilly Loisirs

Présentation de la marque Petit Pays

Déposée le 26 janvier 2007 par l'association loi 1901 Andilly Loisirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Petit Pays »

Le déposant est l'association loi 1901 Andilly Loisirs domicilié(e) 610 route d'Annecy,74350 ANDILLY - 74350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Andilly Loisirs domicilié(e) 610 route d'Annecy,74350 ANDILLY - 74350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Pays est expirée depuis le 26 janvier 2017.

Andilly Loisirs a également déposé les autres marques suivantes : Vivez la Légende , Parc des Légendes , LA FORET DES MOULINS


Andilly Loisirs Association loi 1901 - 610 route d'Annecy,74350 ANDILLY - 74350 - France


Andilly Loisirs - 610 route d'Annecy,74350 ANDILLY - 74350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.