Déposée le 8 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANDEXA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANDEXA FRANCE domicilié(e) 14, rue Maurice Denis,94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - 94500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 059 136 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDEXA FRANCE M. Mariano AGUDO domicilié(e) 14, rue Maurice Denis,94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - 94500 - France.
La marque UNIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVAL est expirée depuis le 8 mars 2014.
ANDEXA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ANDEXA
ANDEXA FRANCE SARL - 14, rue Maurice Denis,94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - 94500 - France - SIREN 441059136
ANDEXA FRANCE M. Mariano AGUDO - 14, rue Maurice Denis,94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - 94500 - France
Inscription le 18 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432267 - Publication au BOPI 2006-04-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Magnets, tapis de souris, convertisseurs de valeurs, de monnaies et de mesures ; cartes plastique à code à barres toutes symbologies, à piste magnétique toutes coercivités, à puce, sans contact, hybrides, dual, combi, lenticulaires, optiques telles que badges, cartes d'employés, de pointage de présence, d'étudiants, de contrôle d'accès, d'adhérents, de membres, de fidélité, d'identification, de garantie, publicitaires, promotionnelles, de téléphonie prépayée, de retrait, de transports de masse, de porte-monnaie électronique, de santé sur supports de type polychlorure de vinyle (PVC), polyéthylène téréphtalate (PET), polyéthylène (PE), polypropylène (PP), acrylonitrile butadiène styrène (ABS), vinyle et lenticulaire. Cartes plastique neutres, classeurs, chemises, nuanciers, pochettes coins, intercalaires, réglettes, marque pages, calendriers, sous-mains, stop rayons, fiches-produits, pique prix sur supports de type polychlorure de vinyle (PVC), polyéthylène téréphtalate (PET), polyéthylène (PE), polypropylène (PP), acrylonitrile butadiène styrène (ABS), vinyle et lenticulaire. Adhésifs vinyles publicitaires, adhésifs vinyles électrostatiques publicitaires, adhésifs vinyles vitrophanies publicitaires simple et double face avec blanc opaque ; plastification. Impression sérigraphique (traditionnelle, ultra violet), impression offset (traditionnelle, ultra violet), impression spécifique (encres à gratter, d'écriture, parfumées, métallisées, opaques, de sécurité), vernissage (total, sélectif, ultra violet), laminage, découpage, refente, rainurage, fraisage, perforation, poinçonnage, pliage, collage, soudage, collage, rivetage, vissage, couture, montage, assemblage, pelliculage, plastification, adaptation d'accessoires (poignées, bandoulières, clips, chaînettes), impression par jet d'encre, impression par transfert et sublimation thermique monochrome et couleur, marquage au laser, marquage à chaud, dorure, estampage, coloration, dépose de piste magnétique toutes coercivités, d'hologramme, de panneau d'écriture, d'encre à gratter, de panneau infra rouge, de rabat adhésif sur supports de type polychlorure de vinyle (PVC), polyéthylène téréphtalate (PET), polyéthylène (PE), polypropylène (PP), acrylonitrile butadiène styrène (ABS), vinyle et lenticulaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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