Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCoT EnEg
ANDEVIA, SCOP ARL à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3869252
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/10/2021
SCoT EnEg de ANDEVIA

Présentation de la marque SCoT EnEg

Déposée le 25 octobre 2011 par la société ANDEVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SCoT EnEg » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la société ANDEVIA domicilié(e) 3 Rue Henri Becquerel - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 462 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDEVIA, M. Fabrice ANSEL domicilié(e) 3 Rue Henri Becquerel - 77500 - CHELLES - France.

La marque SCoT EnEg a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCoT EnEg est expirée depuis le 25 octobre 2021.

ANDEVIA a également déposé les autres marques suivantes : SCoT CI , ID COURRIER , SoFTAgro , ANDEVIA


ANDEVIA, SCOP ARL à Capital Variable - 3 Rue Henri Becquerel - 77500 - CHELLES - France - SIREN 534462437


ANDEVIA, M. Fabrice ANSEL - 3 Rue Henri Becquerel - 77500 - CHELLES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Logiciels (programmes enregistrés).