SCoT CI

ANDEVIA, SCOP ARL à capital variable

Présentation de la marque SCoT CI

Déposée le 11 janvier 2012 par la société ANDEVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SCoT CI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la société ANDEVIA domicilié(e) 3 rue Henri Becquerel - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 462 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDEVIA, M. Fabrice ANSEL domicilié(e) 3 rue Henri Becquerel - 77500 - CHELLES - France.

La marque SCoT CI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCoT CI est expirée depuis le 11 janvier 2022.

ANDEVIA a également déposé les autres marques suivantes : SCoT EnEg , ID COURRIER , SoFTAgro , ANDEVIA