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Marques déposées par ANDèS Association
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COMMUNAUTE FRANCAISE DES DOCTEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMMUNAUTE FRANCAISE DES DOCTEURS
ANDèS Association, loi 1901, reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3554825
Date de dépôt :
19/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2018
COMMUNAUTE FRANCAISE DES DOCTEURS de ANDèS Association

Présentation de la marque COMMUNAUTE FRANCAISE DES DOCTEURS

Déposée le 19 février 2008 par ANDèS Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMUNAUTE FRANCAISE DES DOCTEURS »

Le déposant est ANDèS Association, loi 1901, reconnue d'utilité publique domicilié(e) 62 bis Rue Gay-Lussac,75005 PARIS cedex 05 - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDèS domicilié(e) 62 bis Rue Gay-Lussac,75005 PARIS cedex 05 - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNAUTE FRANCAISE DES DOCTEURS est expirée depuis le 19 février 2018.


ANDèS Association, loi 1901, reconnue d'utilité publique - 62 bis Rue Gay-Lussac,75005 PARIS cedex 05 - 75005 - France


ANDèS - 62 bis Rue Gay-Lussac,75005 PARIS cedex 05 - 75005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-13

Republication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Relations publiques ;

Services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; publication de documents ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturel ; publication électronique de document.