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Marques déposées par monsieur Anderson Scott
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Top40Wines.com
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Top40Wines.com
M. Anderson Scott

Numéro de dépôt :
4176473
Date de dépôt :
26/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2025
Top40Wines.com de Anderson Scott

Présentation de la marque Top40Wines.com

Déposée le 26 avril 2015 par monsieur Anderson Scott auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Top40Wines.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est monsieur Anderson Scott domicilié(e) Place du four, Hameau de Lascours - 30360 - CRUVIERS-LASCOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Anderson Scott domicilié(e) Place du four, Hameau de Lascours - 30360 - CRUVIERS-LASCOURS - France.

La marque Top40Wines.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Top40Wines.com arrivera à expiration en date du 26 avril 2025.


M. Anderson Scott - Place du four, Hameau de Lascours - 30360 - CRUVIERS-LASCOURS - France


M. Anderson Scott - Place du four, Hameau de Lascours - 30360 - CRUVIERS-LASCOURS - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Digestifs (alcools et liqueurs).