Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SpaceNet
ANDERSEN WORLDWIDE

Numéro de dépôt :
96636437
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2006

Présentation de la marque SpaceNet

Déposée le 29 juillet 1996 par ANDERSEN WORLDWIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SpaceNet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est ANDERSEN WORLDWIDE , domicilié(e) Route de Pré-Bois 29, 1215 Genève SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque SpaceNet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SpaceNet est expirée depuis le 29 juillet 2006.

ANDERSEN WORLDWIDE a également déposé les autres marques suivantes : L'USINE A MATIERE GRISE , (Marque figurative)


ANDERSEN WORLDWIDE - Route de Pré-Bois 29, 1215 Genève SUISSE - Suisse


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°378549 - Publication au BOPI 2003-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

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